Article 1 - Objet

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet, d'une part, d'informer tout éventuel consommateur sur les conditions et modalités dans lesquelles nous procédons à la vente et à la livraison des produits commandés, et d'autre part, de définir les droits et obligations des deux parties dans le cadre de la vente de produits qui s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes, des produits proposés sur notre site Internet www.maxi-pieces-velo.fr.

En conséquence, le fait pour toute personne de commander un produit proposé à la vente sur le site Internet www.maxi-pieces-velo.fr emporte acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente dont l'acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande.
Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente
.

 

Article 2 - Identité de l'entreprise

ETABLISSEMENT MAXIPIECES
Site internet : www.maxi-pieces-velo.fr
Adresse : Boîte postale 8 - 53140 Pré en Pail (France)
513 024 422 r.c.s Laval
Numero TVA intracommunautaire : FR80 513024422

 

Article 3 - Capacité

Seules les personnes juridiquement capables de souscrire des contrats concernant les biens et les services proposés sur le site, peuvent commander sur le site www.maxi-pieces-velo.fr.
Lors de la passation de la commande, le client garantit avoir la pleine capacité juridique pour adhérer aux présentes conditions générales et ainsi conclure le présent contrat.
Lors d‘un paiement par carte, le client garantit qu‘il est pleinement habilité à utiliser ladite carte et que cette dernière donne accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts nécessaires au règlement de la commande.

 

Article 4 - Informations personnelles et protection des données

Lors de la commande, le client accepte de fournir les informations qui lui sont demandées et s‘engage sur la véracité de ces dernières :
- nom et prénom
- adresse
- téléphone
- adresse électronique
- données bancaires.

Le client doit vérifier l‘ensemble des renseignements saisi au cours de sa commande (produit commandé, adresse de livraison, adresse de facturation, coordonnées téléphoniques...).
Dans le cas d‘une commande passée par téléphone, le client doit également vérifier les informations lors de la réception de sa confirmation de commande par mail (nom et prénom, adresses de livraison et de facturation, produit commandé ...). L'absence de données entraîne l'annulation de votre commande. En passant commande sur le site, vous acceptez ces conditions générales de vente. Vous vous engagez à nous fournir des informations sincères et véritables vous concernant. La communication de fausses informations est contraire aux présentes conditions générales ainsi qu'aux conditions d'utilisation figurant sur le Site.

Si après validation de sa commande, le client se rend compte de la nécessité de modifier certaines informations, il peut le faire en nous contactant dans les plus brefs délais.
www.maxi-pieces-velo.fr ne saurait être tenu responsable d‘éventuelles erreurs de saisie par le client ni des conséquences en terme de retard ou d‘erreur de livraison, y compris s‘il s‘agit d‘une commande passée par téléphone. Ainsi, si la livraison ne peut pas avoir lieu à cause d‘une erreur de saisie par le client, les frais de réexpédition seront à la charge du client. Dans ce cas, le client s‘interdira toute réclamation du fait des délais de livraison.
Les informations collectées par
www.maxi-pieces-velo.fr lors de toute commande par un client sont nécessaires pour la bonne gestion de cette commande.
Conformément à la loi Informatique et Libertés nº 78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose d‘un droit de rectification, d‘opposition et de suppression aux données nominatives le concernant en contactant 
www.maxi-pieces-velo.fr via la rubrique "Nous contacter".

 

Protection des données personnelles
 

Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement de vos informations a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
www.maxi-pieces-velo.fr  est autorisé à prélever, traiter et utiliser les informations vous concernant. Ces données font l'objet d'un traitement informatique. Cette activité est strictement réglementée : le fichier a été déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés sous le numéro de récépissé 1402523.
www.maxi-pieces-velo.fr s’engage à ne pas donner, louer ou vendre vos informations à des tiers à des fins publicitaires, sans vous avoir demandé votre consentement au préalable.
Le Règlement Général de Protection des données (RGPD), en vigueur à partir du 25 mai 2018 définit les principes à respecter lors de la collecte, du traitement et de la conservation de données personnelles. Il garantit aussi les droits pour les personnes concernées. Nous détaillons ici les données collectées, leurs utilisations et leurs objectifs, leur durée de conservation et l'accès à vos droits les concernant.
 

1 - Les informations que nous collectons et leurs utilisations :

 

• Les données que vous nous fournissez :
 
- www.maxi-pieces-velo.fr collecte les données de ses clients lors d’une commande (email, nom, prénom, entreprise, adresse, téléphone, informations bancaires). Ce recueil de données a pour but principal de traiter, d’acheminer vos commandes, d’établir les factures, d’assurer le suivi des commandes, mais aussi de prévenir les risques de fraude ou autres activités potentiellement illegales. Elles sont utilisées par nos différents services (service commercial, expédition, comptabilité et après-vente).
 
- www.maxi-pieces-velo.fr collecte vos données lors de la création de votre compte (nom, prénom, email, mot de passe, adresse, téléphone, date de naissance, type/marque/modèle d’engin). Ce recueil de données est nécessaire à la gestion et à la maintenance de votre compte, et vise à vous proposer des services supplémentaires, comme le suivi de vos commandes ou l’affichage des pièces spécifiques à votre engin. Elles sont utilisées par nos différents services (service commercial, expédition, comptabilité, après-vente et marketing) pour améliorer votre expérience utilisateur.
 
- www.maxi-pieces-velo.fr  collecte vos données lors de votre inscription à la newsletter (email), pour vous envoyer des informations dans le cadre d'opérations promotionnelles précises et ponctuelles. Elles sont utilisées par notre service marketing pour vous proposer des codes promos, des nouveaux produits et des informations techniques.
 
- www.maxi-pieces-velo.fr  collecte vos données lorsque vous remplissez notre formulaire de contact (nom, prénom, téléphone, motif de commande, référence du produit commandé, numéro de commande, motif de retour, message). Elles sont utilisées par nos différents services (service commercial, expédition, comptabilité et après-vente), pour mieux traiter l’ensemble de vos requêtes.
 
- www.maxi-pieces-velo.fr  collecte vos données lorsque vous exercez votre droit de retour  (nom, email, téléphone, message). Ce recueil de données vise à traiter votre demande de retour. Elles sont utilisées par nos services comptabilité et après-vente.
 
- www.maxi-pieces-velo.fr  collecte vos données lorsque vous postulez à une de nos offres d’emploi  (nom, email, téléphone, message, CV). Ce recueil de données est utilisé par notre direction, dans le  but de traiter votre candidature dans le cadre des recrutements.
 
Les informations personnelles de l’utilisateur ne sont collectées qu’avec son autorisation préalable pour la collecte et l’utilisation de certaines informations dans le respect des règles présentées ici. En accordant cette permission, l’utilisateur fournit ces informations volontairement.
 
 
• Les données collectées automatiquement lors de votre visite sur notre site :
 
Lors de votre visite, nous recueillons automatiquement des données techniques à caractère non personnel sur l’ordinateur que vous utilisez pour accéder à nos services (type, paramètres de connexion, système d’exploitation, adresse IP, durée des visites, URL des pages de renvoi et de sortie…).
Notre site utilise aussi les services de Google Analytics et Google Adwords. L’utilisation de ces services est soumise aux règles de confidentialité de Google et à leurs conditions générales.
 
Le recueil de ces données permet au service marketing d’exploiter, d’améliorer et d’optimiser nos performances et services, mais aussi de personnaliser, mesurer et améliorer notre publicité pour vous proposer des offres plus personnalisées. Vous pouvez à tout moment désactiver l’utilisation des cookies par Google. Plus d’informations sur la gestion des cookies.
 
 
• Les données transmises à des tiers
 
www.maxi-pieces-velo.fr est amené à partager certaines données des utilisateurs avec des tiers, qui nous fournissent des services et vous assurent un meilleure service :
 
- 42 Stores, solutions de création de sites e-commerce : a accès à l’ensemble des données clients uniquement pour le développement de notre site web.
- Gandi, société d’hébergement : a accès à l’ensemble des données clients uniquement si nous l’autorisons.
- Colissimo et DPD, sociétés de transport : ont accès à votre nom, prénom, adresse de livraison, téléphone, email, dans le cadre de la livraison de vos commandes.
- Paybox et Payal, société de traitement des paiements : a accès à votre nom, prénom, téléphone, email, et autres informations de transaction, dans le cadre du traitement de vos paiements et de contrôles anti-fraude.
 
 

2 - Vos droits :

 

• Conservation des données :
 
Nous ne conservons pas les données relatives aux cartes bancaires de nos clients à la suite des paiements.
Nous conservons vos données personnelles aussi longtemps que votre compte est actif ou autant que nécessaire pour vous fournir des services.

 
• Gestion de vos informations :
 
Vous avez un droit permanent d’accès, de rectification ou de suppression sur toutes les données vous concernant, conformément aux textes européens et aux lois nationales en vigueur (article 34 de la loi Informatiques et Libertés du 6 janvier 1978). Vous pouvez à n'importe quel moment accèdes à vos données personnelles sur le site ou faire une demande auprès de www.maxi-pieces-velo.fr (voir Page Contact) afin de savoir quelles sont les informations dont nous disposons sur vous. Vous pouvez à tout moment et sur demande modifier ou supprimer ces données.
Vous pouvez  également gérer ces informations dans votre compte, si vous en avez créé un.
Concernant votre abonnement à la newsletter, vous pouvez vous désabonner grâce au lien fourni dans chaque newsletter, ainsi que dans votre compte si vous en avez créé un.
www.maxi-pieces-velo.fr est le seul détenteur des informations vous concernant.

En cas de violation ou suspicion de violation de données à caractères personnels, www.maxi-pieces-velo.fr et ses sous-traitants notifieront la CNIL, 72h au plus tard, après en avoir pris connaissance.
 
www.maxi-pieces-velo.fr se réserve le droit de modifier à tout moment cette politique de protection des données. Vous serez alors informé des modifications effectuées, dans votre compte ou par courrier électronique.
Pour toutes questions relatives à la protection de vos données personnelles ou pour contacter notre délégué à la protection des données, merci d’utiliser l’adresse électronique : contact@maxipieces.fr.
 
Lorsque vous accédez au site www.maxi-pieces-velo.fr, passez commande, créez votre compte ou demandez à recevoir notre newsletter, vous acceptez donc le présent règlement sur la protection de vos données.

 

Article 5 - Commande

Toute commande suppose l'adhésion sans restriction ni réserve aux présentes conditions générales de vente.
A partir du moment où l'acheteur coche la case: "En validant votre achat vous déclarez avoir pris connaissance et acceptez nos conditions générales de vente" et cliquez sur l'icône " Validez la commande ", il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans réserve les présentes conditions générales de vente, les prix, volumes et quantités des produits proposés à la vente et commandés.
La vente ne sera considérée comme définitive qu'après l'encaissement par
www.maxi-pieces-velo.fr de l'intégralité du prix.
www.maxi-pieces-velo.fr
recommande à l'acheteur de conserver ces informations sur un document papier ou informatique.

L'acheteur, ayant pris connaissance des produits et de leurs caractéristiques commercialisés par www.maxi-pieces-velo.fr, à sous sa seule responsabilité et en fonction de ses besoins tels qu'il les a préalablement déterminés avant toute commande, porté son choix sur le ou les produits faisant l'objet de sa commande. En outre, l'acheteur connaissant seul les matériels, configurations et autres, qu'il utilise, est seul juge de la compatibilité des produits commandés avec ceux utilisés par lui. Il appartient exclusivement à l'acheteur, s'il ne s'estime pas suffisamment compétent, de se faire assister d'un conseil.

Les modèles sont donnés seulement à titre indicatif.
Merci de vérifiez la compatibilité avec votre engin, garagiste ou constructeur avant toute commande
.

 

Article 6 - Produits

 

1 - Garantie

 

Nos produits sont vendus sous la garantie des fournisseurs/fabricants. Les fournisseurs/fabricants garantissent sur les défauts de fabrication et vices cachés.La garantie ne pourra être prise en compte seulement après retour et analyse du produit par les fournisseurs/fabricants.
Il est preférable de fournir une facture de montage d'un professionnel diplômé en mécanique motocycle si la pièce a été montée.
Merci de prendre toutes les précautions d'emballage requises pour la protection du produit retourné. Les frais d'envoi et les risques du retour sont à la charge de l'acheteur.

 

Afin que la garantie se déroule le plus rapidement possible merci de nous contacter avant de nous renvoyer le produit.
Contactez nous par téléphone au : 02.43.11.28.43 ou par mail : contact@maxipieces.fr

 

En cas de défaut de fabrication ou vices cachés le produit ou la partie du produit défectueuse sera remplacée.
Si le fournisseur ne peut remplacer le produit, il sera remplacé par un modèle équivalent ou supérieur.
Si le fournisseur ne constate aucun defaut de fabrication le produit ne sera pas remplacé et réexpedié chez le client à ses frais. 
 

infoSont exclus de la garantie : les produits qui ont subi des chocs ou marques diverses, l'usure normale des pièces, un entretien ou montage défectueux, un manque de lubrification et toutes utilisations hors normes. Nous vous rappelons que toute contestation au refus de prise en garantie, relève exclusivement de la compétence de la justice française.

 

2 - Législation sur les pièces compétitions

 

Certaines pièces vendues sur ce site sont dites pièces « non homologué ou compétition » et ne sont donc pas homologuées pour une utilisation sur la voie publique sur le territoire français. Chaque pays possède ses propres lois en matière de restriction pour l’usage de ces pièces. Chaque utilisateur doit donc prendre connaissance des lois du pays dans lequel il compte utiliser ces produits.
Sur le territoire français, ces produits entrent dans le champ d’application de la loi N° 2003-495, Article 317-5 du 12 Juin 2003 et de l’arrêté de 1991 ainsi que de l’article R.311-1 du code de la route (Décret n° 2004-209 du 04 mars 2004).
Sur le site
www.maxi-pieces-velo.fr, les produits sont signalés : « non homologué ou pièce de compétition »

L’utilisateur stipule, par la validation de sa commande, avoir été informé de la non-homologation de ces produits, être majeur et avoir pris connaissance des risques quant à l’acquisition de produits entrant dans cette législation et s’engage à n’utiliser ces produits que dans le cadre d’un usage privé ou professionnel au titre de la compétition ou du loisir sur terrain privé. Il s’engage également lors de la revente éventuelle de ce produit à informer le futur acquéreur des dispositions précédemment évoquées, en insistant sur le fait que les modifications qu’apportent ces « non-homologué ou compétition » changent les caractéristiques du véhicule par rapport à son homologation, ce qui le rend impropre à la circulation routière, donc de s’en servir sur la voie publique.

 

3 - Caractéristiques des produits

 

Conformément à l'article L 111-1 du Code de la Consommation, l'acheteur peut, préalablement à sa commande, prendre connaissance, sur le site de www.maxi-pieces-velo.fr, des caractéristiques essentielles du ou des produits qu'il désire commander et/ou nous contacter.
L'acheteur sélectionne un ou plusieurs produits parmi les différentes catégories proposées sur le site internet de
www.maxi-pieces-velo.fr.
Les offres présentées par
www.maxi-pieces-velo.fr sont valables jusqu'à la fin de leur publication sur le site.
www.maxi-pieces-velo.fr se réserve le droit de modifier l'assortiment des produits en fonction notamment des contraintes liées à ses fournisseurs et aux différents arrivages pour la partie destockage.

 

4 -  Disponibilité des produits / Stock

 

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles de www.maxi-pieces-velo.fr et de ses fournisseurs.

A la réception de votre commande nous vérifions la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s). En cas d'indisponibilité il faut compter de 48 heures à 12 jours ouvrables en plus du délai de 48 heures de livraison. Nous nous engageons dans les 30 jours ouvrables à compter du paiement de la commande, soit à vous livrer le produit commandé, soit à vous proposer un produit similaire à un prix similaire, soit à vous proposer un remboursement à votre demande. Vous pouvez sur simple demande, demander l'annulation de la commande et son remboursement si le délai de 30 jours est dépassé, en nous contactant directement sur le site rubrique :  Nous contacter
Dans tous les cas, il est possible de prendre contact  avec nous avant de passer votre commande afin de connaître l'état du stock et être tenu informé du délai de livraison.

Afin de traiter correctement votre demande, merci de nous rappeler le numéro de votre commande, vos coordonnées complètes ainsi que l’article que vous nous avez commandé.

En cas de rupture de stock trop longue sur l'un des produits de votre commande,
nous expédions le reste de votre commande, si la pièce n'est pas disponible avant un délai de 30 jours ouvrables.

 

Article 7 - Prix

Les prix de vente des produits en ligne sur le site Internet de www.maxi-pieces-velo.fr , indiqués en Euros, sont ceux en vigueur au moment de l'enregistrement du bon de commande par l'acheteur. Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Les "prix public constaté" sont une idée du prix moyen de l'article en magasin, concession, site internet, mais aussi les prix conseillés par nos fournisseurs. En aucun cas les prix barrés ne doivent être pris en tant que base d'achat, vous êtes donc libre de faire votre propre recherche afin de connaitre le prix moyen de l'article que vous voulez acheter. Nos prix ne comprennent pas les frais d'expédition sauf mention contraire dans les annonces ou si la commande  totale atteint le plafond indiqué dans nos tarifs de livraison, dans ce cas les frais de port deviennent gratuits ! Facturés en supplément du prix des produits achetés et suivant le lieu de livraison. Les frais d'expédition seront indiqués avant l'enregistrement de la commande.
Les prix comprennent la taxe sur la valeur ajoutée (T.V.A) applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable T.V.A sera automatiquement répercuté sur le prix des produits vendus.
Les prix de vente des produits peuvent être modifiés à tout moment. Cette modification sera signalée avant toute commande.

 

1 - Paiement du prix

 

www.maxi-pieces-velo.fr se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande.
Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande par l'acheteur. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou accomptes.
L'encaissement de la totalité du montant de la commande sera effectué par 
www.maxi-pieces-velo.fr au moment de la validation de la commande ou en cas de paiement par chèque ou espèce lors de sa réception.
Toutes les commandes sont payables en Euros.
Pour régler sa commande, l'acheteur dispose de l'ensemble des moyens de paiement visés au sein du bon de commande : carte bancaire via le credit agricole (systeme paybox), Paypal, chèque bancaire ou postal.
L'acheteur garantit à 
www.maxi-pieces-velo.fr qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu'il aura choisi lors de l'enregistrement du bon de commande.
www.maxi-pieces-velo.fr se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute commande et/ou livraison, quels que soient leurs natures et niveau d'exécution, en cas de non-paiement de toute somme qui serait due par l'acheteur, ou en cas d'incident de paiement.

 

2 - Modalités de paiement et sécurisation

 

Modes de paiement

Vous pouvez effectuer le règlement :

• Par carte bancaire (Paybox) :
Le paiement s'effectue sur la page sécurisée de la plateforme Paybox du Crédit agricole.
Ceci implique qu'aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site de
www.maxi-pieces-velo.fr.
Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé, votre commande sera ainsi enregistrée et validée à l'acceptation du paiement par la banque du Crédit agricole (Nous ne conservons pas les données relatives aux cartes bancaires de nos clients à la suite des paiements).

• Par paypal :

Le paiement s'effectue sur le site sécurisé de notre partenaire Paypal. Ceci implique qu'aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site de www.maxi-pieces-velo.fr. Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé, votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l'acceptation du paiement par Paypal.
Votre commande sera validée et débitée le jour de l'enregistrement de votre commande (Nous ne conservons pas les données relatives aux cartes bancaires de nos clients à la suite des paiements).

• Par chèque bancaire :

Votre commande est alors réservée pendant 7 jours. Au delà de ce délai, sans réception de votre chèque, elle sera annulée. La commande ne sera traitée qu'à réception de votre chèque et après validation

A partir de 150€ d'achat, nous vous proposons de payer votre commande par chèques en 3x sans frais supplémentaires.
Pour cela, vous devrez remplir 3 chèques d’une valeur égale et dont le montant total est identique au prix final de votre commande.
Nous encaisserons le premier chèque dès réception, les deux autres chèques seront respectivement encaissés 30 puis 60 jours après le premier encaissement.


infoTout défaut de paiement peut entraîner des poursuites judiciaires. Dans ce cas, des frais et des pénalités de retard vous seront appliqués.

 

  • En espèce (en euros et en lettre recommandée) :
Votre commande est alors réservée pendant 7 jours. Au delà de ce délai, sans réception de votre courrier, elle sera annulée.
La commande ne sera traitée qu'à réception de votre courrier.

www.maxi-pieces-velo.fr se décharge de toute responsabilité en cas de disparition ou de vol de votre règlement et/ou du courrier. C’est pourquoi nous vous incitons à faire un envoi en lettre recommandée.

 

Clause de réserve de propriété

Les produits demeurent la propriété de www.maxi-pieces-velo.fr jusqu'au complet encaissement de la commande par www.maxi-pieces-velo.fr. Toutefois à compter de la réception de la commande par le client, les risques des marchandises livrées sont transférés au client.

 

3 - Défauts de paiement

 

Maxipieces se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente, ou avec lequel un litige de paiement ou tout autre litige serait en cours ou même déjà réglé.

 

4 - Conditions pour les paiements

 

Afin de limiter les risques de fraude et pour protéger les intérêts de ses clients, www.maxi-pieces-velo.fr est parfois amené à effectuer des contrôles relatifs à la validité des paiements effectués.
Dans le cas d‘un contrôle, le client est prévenu par email des documents justificatifs à faire parvenir (par mail ou par courrier) aux services de
www.maxi-pieces-velo.fr afin de leur permettre une validation définitive de sa commande.

A l‘issue de cet éventuel contrôle :
-
www.maxi-pieces-velo.fr se réserve le droit d‘accepter ou de rejeter la commande,
- En cas de non réception des documents justificatifs dans les plus brefs délais
www.maxi-pieces-velo.fr se réserve le droit de refuser la validation du paiement et donc de rejeter la commande.
- En cas de réception des documents jugés non-conformes par nos services,
www.maxi-pieces-velo.fr se réserve le droit de rejeter la commande.

 

Article 8 - Livraison et réception

 

Faute de respect des procédures exposées ci-dessous, aucune réclamation de l'acheteur ne sera acceptée.

 

1 - Règles générales

 

Les produits seront livrés à l'adresse indiquée par l'acheteur sur le bon de commande.
L'acheteur peut, à sa demande expresse en cas de cadeau ou autre, obtenir une facture via l'adresse de facturation et non via l'adresse de livraison en validant l'option prévue à cet effet lors de la commande.

www.maxi-pieces-velo.fr livre par Colissimo Suivi, transporteur DPD (hors Corse), Lettre Max et Lettre Suivie de la Poste pour les livraisons en France sinon autre prestataire de distribution de courrier dans les autres pays.

 

infoNotre entreprise se réserve le droit de revenir sur les tarifs de livraison si ces derniers sont finalement beaucoup plus chers que le tarif forfaitaire (principalement pour les envois aériens) et le droit d'annuler une commande si la livraison s'avère trop complexe ou risquée pour les produits commandés. Le client sera alors prévenu : il aura le droit de modifier ou de payer le supplément s'il souhaite conserver sa commande, ou de l'annuler et sera alors remboursé.
Pour une livraison à l’étranger, le destinataire doit se préparer au paiement de frais de dédouanement. Conformément à l'article 293 A du code Général des Impôts, ces frais sont à régler à la réception du colis.

 

2 - Enlèvement

 

www.maxi-pieces-velo.fr donne la possibilité à ses clients de venir enlever leur commande à ses locaux exclusivement sur rendez-vous en nous contactant via la rubrique Nous contacter.

 

3 - Caractéristiques du système Colissimo Suivi de La Poste

 

L'acheteur est livré à son domicile par son facteur. En cas d'absence, l'acheteur ou le destinataire du produit commandé reçoit un avis de passage de son facteur, ce qui lui permet de retirer les produits commandés, au bureau de poste le plus proche, pendant un délai de quinze jours.
L'acheteur est tenu de vérifier, en présence du préposé de La Poste, l'état de l'emballage de la marchandise et son contenu à la livraison.

Dans l'hypothèse où l'acheteur aurait un quelconque doute de quelque nature que ce soit sur l'état ou le contenu de son colis, il est tenu :
- d'appliquer la procédure Colissimo (notamment signaler les dommages dus, toutes réclamations et réserves) et de refuser la marchandise en émettant immédiatement un constat d'anomalie auprès du préposé de la Poste (constat 170).
- de signaler ces incidents à
www.maxi-pieces-velo.fr.

 

4 - Délais d'expédition et de livraison

 

Les délais varient selon la typologie du produit et sa disponibilité.
L'ensemble des délais annoncés sont calculés en jours ouvrables.
Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement, de préparation et d'expédition de votre commande.

Les délais moyens au départ du dépôt de www.maxi-pieces-velo.fr sont les suivants : Colissimo Suivi de la POSTE, transporteur DPD : environ 48 heures
Ces délais sont communiqués à titre indicatif. Les délais varient selon la typologie du produit et sa disponibilité.

En revanche, si le produit commandé n'est pas retrouvé à l'issue d’un délai de 31 jours d'enquête,www.maxi-pieces-velo.fr procèdera à ses frais à une nouvelle expédition des produits commandés par l'acheteur.
Si, dans un délai de 15 jours, après validation de votre commande, vous ne recevez pas votre colis ou le solde de votre commande et que, durant cette période, vous n'avez pas reçu de notification par email  d'une rupture, mise en attente, d'un envoi de bon d'achat ou d'un remboursement, contactez nous.
L'ensemble des délais annoncés sont indicatifs, ils ne prennent pas en compte les éventuelles ruptures de stock et défaillances ou grève soit de l'un de nos fournisseurs ou du livreur (La Poste).
Dans tous les cas, il est possible de prendre contact avec notre service client avant de passer votre commande pour connaître l'état du stock et être tenu informé d'un délai approximatif de livraison. Rubrique Nous conctacter 

 

5 -Tarif Colis

 

Livraison en Colissimo via LA POSTE :

Les frais de participation à la préparation et à l'expédition sont de 7.90 € et gratuits à partir de 150 € pour toutes les commandes passées pour la France.

Livraison en transporteur DPD (hors Corse) :

Les frais de participation à la préparation et à l'expédition sont de 10.90 € et gratuits à partir de 300 € pour toutes les commandes passées pour la France (hors Corse). Pour les gros volumes (vélos, cadres...), les frais s'élèvent à 19.99 €, avec supplément possible selon le produit livré, et gratuits à partir de 1000 €.

Pour une livraison à l'étranger les frais de ports forfaitaires sont indiqués au moment du choix de votre pays de livraison. Notre entreprise se réserve le droit de revenir sur les tarifs de livraison si ces derniers sont finalement beaucoup plus chers que le tarif forfaitaire (principalement pour les envois aériens) et le droit d'annuler une commande si la livraison s'avère trop complexe ou risquée pour les produits commandés. Le client sera alors prévenu : il aura le droit de modifier ou de payer le supplément s'il souhaite conserver sa commande, ou de l'annuler et sera alors remboursé.
Pour une livraison à l’étranger, le destinataire doit se préparer au paiement de frais de dédouanement. Conformément à l'article 293 A du code Général des Impôts, ces frais sont à régler à la réception du colis.

 

Article 9 - Service clientèle et suivi de commande

 

Pour toute information, l'acheteur peut nous contacter via la rubrique Nous contacter.

 

Article 10 - Droit de rétractation et droit de retour

 

1 - Droit de rétractation

 

Vous avez la possibilité d'exercer votre droit de rétractation sur votre commande sans donner de motif dans un délai de quatorze jours (voir art. R.121-1 et 121-2 du décret n° 2014-1061 du 17 septembre 2014 relatif aux obligations d'information précontractuelle et contractuelle des consommateurs et au droit de rétractation). Vous pouvez ainsi obtenir le droit de retourner un produit qui ne vous convient pas, sans pénalité.
Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour, où vous-même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prend physiquement possession du bien.
En cas d’exercice par le client de son droit de rétractation, le retour de la commande est à la charge du client.Le consommateur devra renvoyer le bien selon les modalités décrites ci-dessous au plus tard quatorze jours après nous avoir communiqué sa décision de se rétracter. Ce droit de rétractation est accordé au consommateur sans préjudice des dispositions légales relatives au droit de rétractation décrites ci-dessus.


Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous notifier votre décision de rétractation du présent contrat en remplissant le formulaire de Contact, ou au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste à l’adresse : Maxipièces - Boîte postale 8 - 53140 Pré en Pail, ou courrier électronique à contact@maxipieces.fr), en indiquant votre nom, votre adresse géographique, et votre numéro de téléphone, votre adresse électronique ou votre numéro de télécopieur.
Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-dessous, mais ce n'est pas obligatoire : 

 

MODÈLE DE FORMULAIRE DE RÉTRACTATION

(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :
• Intitulé du bien commandé :
• Commandé le :
• Reçu le :
• Nom du consommateur :
• Adresse du consommateur :
• Signature du consommateur (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :
• Date :

Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que vous transmettiez votre communication relative à l'exercice du droit de rétractation avant l'expiration du délai de 14 jours.
Toute demande parvenue à www.maxi-pieces-velo.fr au delà de ce délai de 14 jours calendaires, sera soumise aux conditions de retour de Maxipièces étendu à 30 jours (voir ci-dessous).

 

2 - Droit de retour

 

Au-delà du délai légal de 14 jours, Maxipièces vous accorde un droit de retour étendu à 30 jours.
Le délai de retour expire trente jours après le jour, où vous-même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prend physiquement possession du bien.
Toute demande de retour doit être effectuée avant ce délai de trente jours, auprès du Service Client via la rubrique Nous contacter, et doit respectée la procédure de retour décrite ci-dessous.

Toute demande de retour parvenue à www.maxi-pieces-velo.fr au delà de ce délai de 30 jours calendaires pour quelque raison que ce soit ne pourra pas être acceptée.
Par exemple, ne peuvent être pris en compte les motifs suivants :
- l‘impossibilité de joindre le Service Clients par téléphone (le client pouvant envoyer un email).
- l‘absence du client durant le délai de 30 jours calendaires suivant la réception de la commande par un tiers.
- la livraison de la commande sur un lieu de vacances ou d‘habitation secondaire.
- un produit offert par le client après le délai de 30 jours calendaires.

 

3 - Effets de rétractation/retour

 

En cas de rétractation ou de retour de votre part du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de votre part, y compris les frais de livraison (à l'exception des frais supplémentaires découlant du fait que vous avez choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé par nous) sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard trente jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de rétractation/retour du présent contrat.

Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé pour la transaction initiale, sauf si vous convenez expressément d'un moyen différent ; en tout état de cause, ce remboursement n'occasionnera pas de frais pour vous.

Nous pouvons différer le remboursement jusqu'à ce que nous ayons reçu le bien ou jusqu'à ce que vous ayez fourni une preuve d'expédition du bien, la date retenue étant celle du premier de ces faits.


Vous devrez nous renvoyer ou nous rendre le bien sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours après que vous nous aurez communiqué votre décision de rétractation/retour du présent contrat. Ce délai est réputé respecté si vous renvoyez le bien avant l'expiration du délai de quatorze jours.
Si le bien, en raison de sa nature, ne peut normalement être renvoyé par La Poste : vous devrez prendre en charge les frais directs de renvoi du bien (tarif forfaitaire de 7.90€ pour la France métropolitaine exclusivement, dans le cas d'une expédition hors métropole se référer aux tarifs de livraison).
Votre responsabilité n'est engagée qu'à l'égard de la dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ce bien.

 

4 - Procédure de retour d'un produit

 

Pour exercer son droit de retour, le client doit impérativement nous contacter au préalable via la rubrique « Nous contacter ».

Si le retour a pour origine un changement d‘avis, le client doit se rendre à son bureau de Poste et expédier la commande à l‘adresse qui lui sera communiquée par  www.maxi-pieces-velo.fr

Lors du retour d'une commande qui a pour origine une erreur de www.maxi-pieces-velo.fr  les frais de transport seront remboursés au client sous forme d'avoir à hauteur forfaitaire de 7.90€ .

Lors d‘un enlèvement de marchandises à nos locaux, en cas de retour, le client doit nous retourner par ses propres moyens la marchandise à l‘entrepôt dans lequel l‘enlèvement a été effectué.
Le client ne pourra en aucun cas demander la reprise du produit à domicile par
www.maxi-pieces-velo.fr.

 

Le produit doit impérativement être retourné à www.maxi-pieces-velo.frdans un état propre à la revente c‘est à dire respectant les conditions de retour énoncées ci dessous :

- dans son état d‘origine
- protégé par un emballage de transport, comme à l'expédition (meme si il a été ouvert)
- avec tous les accessoires joints à l’article
- en parfait état de fonctionnement,
- ne portant aucune trace d‘une utilisation
- mettez les produits retournés dans un carton pouvant les contenir et veillez à ce que les produits soient bien calés.

Les risques liés au retour du produit, quelle qu‘en soit la cause, incombent au client. Si le produit est perdu lors de cet envoi, le client en est seul responsable et ne pourra être remboursé par www.maxi-pieces-velo.fr .
En cas d‘exercice du droit de rétractation dans le respect des conditions stipulées ci-dessus, le client se verra proposer un remboursement intégral (pour un retour dans le délai des 14 jours dés réception de la commande). Pour un retour au delà du délai des 14 jours et avant 30 jours dés réception de la commande, le client se verra proposer un Avoir.

Si le client choisit le remboursement,www.maxi-pieces-velo.fr fera tous ses efforts pour rembourser le client dans un délai de maximum 30 jours à compter de la date de réception du produit retourné. 

En cas de non respect des règles de retour, www.maxi-pieces-velo.fr se réserve le droit de refuser les produits retournés et de ne pas procéder au remboursement.

 

 

Article 11 - Erreurs éventuelles

 

Tous les prix sont donnés sous réserve d‘erreur typographique manifeste. Si une erreur devait survenir www.maxi-pieces-velo.fr contactera le client pour l‘avertir de l‘erreur effectuée par ses services et lui rappellera que la commande sera facturée aux conditions corrigées. Cependant, en cas de refus des conditions corrigées, le client sera libre d‘annuler la commande corrigée sans pénalité.

Les modèles sont donnés seulement à titre indicatif.
Merci de vérifier la compatibilité avec votre engin, garagiste ou constructeur avant toute commande.

 

Article 12 - Liens avec les sites tiers

 

Les sites reliés directement ou indirectement au site www.maxi-pieces-velo.fr ne sont pas sous le contrôle de www.maxi-pieces-velo.fr . En conséquence, www.maxi-pieces-velo.fr n'assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens avec des sites tiers ne sont fournis qu'à titre de commodité et n'impliquent aucune responsabilité quant à leur contenu.

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